CHSCTM 

CHSCT DDI 

CT des DDI 

CTM 

Logo UNSA AAF 2019CT ministériel Alimentation du 16-11-2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier et Alain Bounhoure..

CDeux sujets figuraient à l’ordre du jour de ce CT Alimentation :
- un point d’étape sur la réforme sécurité sanitaire des aliments avec la mise en place de la police sanitaire unique et le recours à la délégation de service public.
- la crise IAHP 2022/2023.

CTM Agriculture

Logo UNSA AAF 2019CTM du 26 septembre 2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Jérôme Chaur, Manuel Deveaud, Didier Fleury, Martine Harnichard, Nicolas Martel, Nicolas Petit et Gwendoline Prosper.

Le projet de loi de finances 2023 pour l’agriculture a été présentée lundi 26 septembre par le Ministre en personne.

CTM Agriculture

Logo UNSA AAF 2019CT Alimentation informel du 08-09-2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Pierre MERCIER.

Cette réunion informelle du CT Alimentation, présidée par Mme Maud Faipoux, Directrice Générale de l’Alimentation, avait pour objectif de faire un point d’étape sur la réforme qui consiste à mettre en place la Police de Contrôle Sanitaire des Aliments. En effet, le décret du 1er juin 2022 attribue au MASA le contrôle unique de la sécurité alimentaire.

 

CTM Agriculture

Logo UNSA AAF 2019CTM du 12 juillet 2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Martine Harnichard, Malik DRIF et Philippe ALLIET.

Ce CTM était exclusivement consacré aux projets d’arrêtés relatifs au temps de travail dans les postes de contrôle frontaliers (PCF) Brexit qui ont reçu un avis défavorable unanime lors du CTM des 28 et 29 juin dernier.

CTM Agriculture

Logo UNSA AAF 2019CTM des 28 et 29 juin 2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier, Martine Harnichard et Margaux Toralba.

Le CTM était présidé par Sophie DELAPORTE, Secrétaire Générale du MASA. Après lecture des déclarations liminaires des organisations syndicales, elle a apporté les éléments suivants aux problématiques soulevées:
- CIA

- Elections professionnelles
- Décret et arrêté relatifs aux conditions de santé particulières pour l’accès au corps des TSMA
- Brexit
- Environnement de travail
- Heures de nuit
- FEADER
- RH - Rémunération
- Divers

CTM Agriculture

Logo UNSA FP  CTM FORMCO du 31 mai 2022  Logo UNSA AAF 2019

L’UNSA était représentée par Samuel Phelippeau et Gwendoline Prosper

Logo UNSA AAF 2019CT Alimentation informel du 17-05-2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Nicolas Bideaux, Alain Bounhoure, Emilie Cerisier et Martine Harnichard.

 

CTM Agriculture

Logo UNSA AAF 2019CTM du 10 mai 2022

 

L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier, Jean-Loup Giron, Martine Harnichard et Sandrine Lombard.

Une déclaration liminaire unanime a été lue en préambule de cette instance (jointe en annexe) qui alerte l’administration sur la préparation aux élections professionnelles qui doivent se dérouler du 1er au 8 décembre prochain.

 

CTM Agriculture