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CHSCTM du 26 janvier 2022
L’UNSA était représentée par Martine Harnichard et Erwann Coppéré.
Après avoir présenté les voeux pour 2022, l’administration nous informe que les premiers indicateurs concernant la crise sanitaire sont optimistes vers un retour à la vie normale et espère que les prochaines réunions puissent se tenir en présentiel. Ce CHSCTM, qui devait se tenir sur une demie journée et porter sur l’arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement de signalement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes et sexuels au MAA, s’est tenu sur une journée entière, d’autres points ayant été ajoutés à l’ordre du jour.
En réponse à la déclaration intersyndicale, l’administration a répondu, notamment sur les risques psychosociaux, sujet sensible, en indiquant que plusieurs chantiers seront lancés par le CHSCTM sur ce sujet, et présentés en cours d’année 2022.
De même, en réponse aux avis émis notamment sur le transport des élèves, le regroupement Agrosup Dijon (avec la fusion de trois écoles) et le mal-être des agents suite à cette fusion, la DGER procède actuellement à une expertise.
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L’UNSA était représentée par Martine Harnichard.
Après lecture d’une déclaration liminaire intersyndicale, l’administration a rappelé la nécessité de :
- respecter les gestes barrières,
- favoriser le télétravail,
- privilégier les réunions en distanciel (visio),
- accepter les autorisations d’absence pour aller se faire vacciner et pour les éventuels effets secondaires qui pourraient en découler.
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CHSCTM du 14 et 15 octobre 2021
L’UNSA était représentée par Erwann COPPERE et Martine HARNICHARD.
Pour le dernier CHSCT de l’année, plusieurs sujets ont été abordés :
I – SIVEP du Havre ;
II – Actualités COVID-19 ;
III – Référent VSS : présentation du projet de lettre de mission et des attendus ;
IV – GT bruit : présentation des objectifs et méthodes de travail ;
V – Information sur le lancement de l'action en liaison avec 4 EPL liée à l'axe 1 de l'objectif 1 du PNP : "Faire de la prévention un outil de gestion des risques en établissement d'enseignement agricole" ;
VI – Information sur l'action RETEX POOL ;
VII – Retour sur le séminaire de fin septembre à Roanne sur les risques en chantier forestier ;
VIII – Alerte à l’ENVT de Toulouse.
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L’UNSA était représentée par Nicolas MARTEL.
Le CHSCT-AC était présidé par Nadine Richard-Pejus, sous-directrice, adjointe au chef du SRH.
1) Préambule
À l’ouverture, les organisations syndicales ont effectué une déclaration liminaire pour dénoncer les difficultés d’obtention de 3 jours de télétravail malgré l’identification de leurs missions en tant que telles. Sachant que, pendant la crise ces missions ont été effectuées en télétravail pour des quotités égales ou supérieures.
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On avance à pas feutrés, toujours dans les traces de l’Education Nationale
L’UNSA était représentée par Erwann COPPERE, Jean-Louis HALLEY et Martine HARNICHARD..
En préambule, l’administration donne quelques éléments de contexte.
L’ordre du jour de ce CHSCT est organisé autour des sujets de rentrée dans le contexte toujours particulier de crise. La situation sanitaire reste particulièrement compliquée et difficile avec un variant nouveau qui a amené les pouvoirs publics à accélérer la vaccination et instaurer un pass sanitaire. Les services du ministère se sont organisés de manière exceptionnelle pour faire paraitre des notes de service de cadrage.
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CHSCTM Adm° Centrale du 24 juin 2021
L’UNSA était représentée par Sylvie GARCIA.
La séance était présidée par M. Xavier MAIRE, chef du service des ressources humaines au Secrétariat Général jusqu’à 10 heures et ensuite par Mme Virginie FARJOT, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.
Une déclaration intersyndicale portant sur les conditions de travail des agents du bureau du cabinet a été lue en début de séance, que vous trouverez jointe à ce document.
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L’UNSA était représentée par Alain BOUNHOURE, Erwann COPPERE, Martine HARNICHARD et Sandrine LOMBARD.
1. Baromètre social 2020 (document Consultable ICI)
L’enquête nécessaire à l’établissement de ce document a été réalisée du 1er octobre au 6 novembre 2021. Elle concerne tous les personnels du MAA à l’exception des agents en poste en DDI qui ont fait l’objet d’une enquête similaire par le Ministère de l’Intérieur. Le taux de participation a été faible, avec 30 % de participants. Le précédent baromètre date de 2017 et permet de faire des comparaisons, même si celui-ci n’a pas été totalement construit sur le même modèle.
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L’UNSA était représentée par Erwann Coppéré, Sandrine Lombard et Alain Bounhoure.
Le CHSCTM se réunit à nouveau dans une situation de crise. La priorité reste la sécurité sanitaire des agents, avec de nombreux dispositifs mis en place.
L’ordre du jour prévoit en outre d’aborder les sujets plus classiques, ce qui n’a pas été fait depuis une année, en raison de la crise sanitaire.
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CHSCTM Adm° Centrale du 3 mars 2021
L’UNSA était représentée par Nicolas MARTEL et Sylvie GARCIA.
Le quorum étant atteint, le CHSCT-AC peut se dérouler selon l’ordre du jour suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion plénière du CHSCT-AC du 28 avril 2020.
2. Point situation sanitaire et télétravail exceptionnel.
3. Point travaux en administration centrale.
4. Programme de prévention d’administration centrale.
5. Questions diverses.
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CHSCTM « SPECIAL COVID » du 3 Février 2021
L’UNSA était représentée par Emilie CERISIER, Martine HARNICHARD et Nicolas MARTEL.
Le Président a ouvert la séance en remerciant les services pour leur diligence et leur réactivité. Il a précisé que la demande de certaines organisations syndicales d’évoquer la présentation des dossiers abattoirs dans le cadre du plan de relance pourra se faire sous l’angle de l’amélioration des conditions de travail, mais que la discussion est trop précoce à ce stade. Les conditions du travail en SIVEP seront évoquées spécifiquement lors d’un GT BREXIT en fin de mois avec les retours du prestataires.
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L’UNSA était représentée par Alain BOUNHOURE, Martine HARNICHARD, Jean-Jacques HENRY, Nicolas MARTEL et Doris TAVERNIER.
Point Covid-19 hors enseignement :
Un point quantitatif a été réalisé sur la mise en place du télétravail et sur le nombre de cas Covid confirmés depuis le début de la crise sanitaire en administration centrale et en services déconcentrés.
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L’UNSA était représentée par Nicolas MARTEL et Sylvie GARCIA.
Le 17 novembre s’est réuni en visioconférence un CHSCT-AC présidé par Nadine RICHARD-PÉJUS, adjointe au chef du service des ressources humaines et assistée de Stéphanie FRUGERE, sous-directrice de la sous-direction du développement professionnel et des relations sociales.