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Le CHSCT des DDI s’est tenu le 22 mai 2019 sous la présidence du Directeur des Services Administratifs et Financiers du Premier Ministre, Serge DUVAL.
L’UNSA était représentée par Franck BAUDE, Théo COPPEL, Martine HARNICHARD, Christine LAPLACE et Jean-Paul LALISSE.
CHSCT des DDI
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Le gouvernement souhaite réfléchir avec les organisations syndicales et les employeurs publics à la mise en place, en matière de questions collectives, d'une nouvelle organisation qui recherche une meilleure organisation du dialogue social pour asssurer une plus grande cohérence dans l'articulation des attributions actuellles des CT et CHSCT.
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Le CHSCT des DDI, présidé par Serge DUVAL, directeur des services administratifs et financiers (DSAF), s’est tenu le 15 mars 2018.
L’ordre du jour portait sur :
- Les textes relatifs au télétravail en DRDJSCS.
- Un bilan de mise en œuvre du télétravail en DDI.
- La lutte contre les agissements sexistes et les violences sexuelles.
- L’actualisation de la feuille de route du CHSCT des DDI.
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Comité technique des DDI du 29 juin 2022
Pas de pause pour les réformes!
CT DDI
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Comité technique des DDI du 2 juin 2022
Un CT exceptionnel s’est déroulé le 2 juin pour examiner le projet de texte instituant les comités sociaux d’administration au sein des ministères de l’intérieur et des outre-mer.
Ce projet inclut le CSA de réseau DDI ainsi que les CSA des DDI au niveau départemental.
CT DDI
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Comité technique des DDI du 2 février 2022
Le nouveau CT reconstitué après les élections de décembre 2021 dans les DDETS/PP estinstallé par le secrétaire général adjoint du MI, directeur de la modernisation de l'administration territoriale (préfet Olivier JACOB), le secrétaire général du MI (préfet Jean-Benoît ALBERTINI) étant retenu par d’autres obligations.
CT DDI
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Le mardi 30 novembre 2021, une délégation UNSA, issue du CT des DDI, a été reçue par la mission inter-inspection lancée par la Ministre de la Transition Écologique, le Ministre de l’Intérieur, la Ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Locales et la Secrétaire d’État chargée de la Biodiversité..
CT DDI
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Création DDETS-PP, les désordres en tout genre !
Reporté à plusieurs reprises, ce comité de suivi de la création des DDETS-PP s’est tenu le 25 juin avec un ordre du jour dense dont :
- Point sur les contrats de services SGC et DDETS-PP,
- Immobilier et informatique,
- Transfert des personnels ESIC,
- Impacts RH de la création des DDETS-PP,
- Élections professionnelles 2021.
DDI - Création des DDETS-PP
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L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Martine Harnichard et Béatrice Laugraud.
Objet : Initialisation des échanges relatifs à la négociation d’un accord ministériel relatif à l’organisation du télétravail, dans le contexte de la conclusion de l’accord télétravail 3 versants en cours de négociation.
Télétravail MAA
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Toujours plus de déconcentration
Pour avis : projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions départementales interministérielles.
Ce projet d’arrêté d’arrêté s'inscrit dans la déclinaison de la circulaire du Premier Ministre en date du 10 mars 2021, relative à la déconcentration budgétaire et des ressources humaines. L’objectif est d’accorder aux autorités déconcentrées les moyens d'une gestion des ressources humaines de proximité.
CT DDI
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L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Martine Harnichard et Béatrice Laugraud.
Un accord télétravail au ministère de l’agriculture, qui se veut la déclinaison de l’accord télétravail de la fonction publique, sera construit à partir de juillet 2021 pour une mise en place à l’automne.